Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFE DU MITRON
SUGRO FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1600508
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/06/2010
CAFE DU MITRON de SUGRO FRANCE

Présentation de la marque CAFE DU MITRON

Déposée le 28 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CAFE DU MITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE domicilié(e) 11 route de la ROCHE, 91290 ARPAJON (dossier no 2172096) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 420 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUGRO FRANCE domicilié(e) (dossier no 2172096) - France.

La marque CAFE DU MITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFE DU MITRON est expirée depuis le 28 juin 2010.

SUGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INTERCHOC , SAKAMALISS , CAFE CAPRISS , SAKAMALISS , PETIMALISS , P'TIT GATEAU , SUGRO , LES RENARDISES , Sugroscope , LES MALISS


SUGRO FRANCE (SA) - 11 route de la ROCHE, 91290 ARPAJON (dossier no 2172096) - France - SIREN 086420296


SUGRO FRANCE - (dossier no 2172096) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2172096 - Publication au BOPI 2000-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

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